Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA STRASBOURGEOISE ASSURANCES ENTREPRISES
ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE – (A.M.), Société d'assurances mutuelles
MMA VIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1548582
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2028
LA STRASBOURGEOISE ASSURANCES ENTREPRISES de ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE – (A.M

Présentation de la marque LA STRASBOURGEOISE ASSURANCES ENTREPRISES

Déposée le 23 février 1988 par la société ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE – (A.M et la Société Anonyme (SA) MMA VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA STRASBOURGEOISE ASSURANCES ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la société ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE – (A.M domicilié(e) 148 RUE ANATOLE FRANCE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) MMA VIE domicilié(e) 14 BOULEVARD MARIE ET ALEXANDRE OYON - 72030 - LE MANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme DENIAU MARINE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque LA STRASBOURGEOISE ASSURANCES ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA STRASBOURGEOISE ASSURANCES ENTREPRISES arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE – (A.M a également déposé les autres marques suivantes : ROC , ACTIS , AMF , A.M. , MODERNA , F FIDELIA ASSISTANCE , LA STRASBOURGEOISE OPTIMA , VOCATION , SANTEPASS , GALERIE ROYALE


ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE – (A.M.), Société d'assurances mutuelles - 148 RUE ANATOLE FRANCE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 3

MMA VIE, Société anonyme - 14 BOULEVARD MARIE ET ALEXANDRE OYON - 72030 - LE MANS - France


CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme DENIAU MARINE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 28 février 2008 n°2365556 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation n°2107935 - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373273 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 15 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208937 - Publication au BOPI 1996-11-15

Inscription le 8 février 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°470688 - Publication au BOPI 2008-02-08

Inscription le 23 mars 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°719660 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-23

Renouvellement sans limitation le 26 février 2018 n°2673726 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-26

Assurances.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Assurances, loteries.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription. Transmission de messages, télégrammes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.